Construction neuve

Garanties, rappels et documents à conserver

Alper vous aide à garder une trace des documents et rappels importants. Ce contenu ne constitue pas un avis légal.

Prudence

Alper aide au suivi. Ce n'est pas un avis légal.

Les règles, délais et recours peuvent varier selon le territoire, le type de projet et les organismes applicables. Vérifiez toujours les sources officielles.

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GCR

Québec, Canada

Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

Au Québec, certaines habitations neuves peuvent être couvertes par le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs administré par la GCR. Les protections et délais applicables peuvent varier selon le type de bâtiment et la situation. Vérifiez toujours les documents officiels de votre garantie.

Réception ou livraisonAvant 1 anAvant 3 ansAvant 5 ans

Tarion

Ontario, Canada

Ontario new home warranty

En Ontario, Tarion encadre plusieurs protections liées aux maisons neuves. Les jalons peuvent inclure la période avant possession, après possession, 1 an, 2 ans et certaines protections pouvant aller jusqu’à 7 ans selon la situation.

Réception ou livraisonAvant 1 anAvant 2 ansAvant 7 ans

New Home Warranty

Alberta, Canada

Alberta new home warranty

En Alberta, les garanties de maisons neuves sont souvent structurées autour de jalons comme 1 an matériaux/main-d’œuvre, 2 ans systèmes, 5 ans enveloppe et 10 ans structure. Vérifiez le programme et les documents applicables.

Réception ou livraisonAvant 1 anAvant 2 ansAvant 5 ansAvant 10 ans

2-5-10 Home Warranty

Colombie-Britannique, Canada

BC 2-5-10 Home Warranty

En Colombie-Britannique, plusieurs maisons neuves suivent un modèle 2-5-10 : 2 ans matériaux/main-d’œuvre, 5 ans enveloppe du bâtiment et 10 ans structure. Vérifiez les documents officiels de votre garantie.

Réception ou livraisonAvant 2 ansAvant 5 ansAvant 10 ans

Builder Warranty

Générique, États-Unis

Garantie constructeur générique

Aux États-Unis, plusieurs garanties constructeur suivent une structure générale : 1 an matériaux/main-d’œuvre, 2 ans systèmes et jusqu’à 10 ans pour certains éléments structurels. Les règles varient par État, constructeur et contrat.

Réception ou livraisonAvant 1 anAvant 2 ansAvant 10 ans

À garder dans votre dossier

Québec / GCRInspection préréceptionRappel 1 anRappel 3 ansRappel 5 ansDocuments de garantieNotes privées

Pourquoi le suivre?

Documents regroupés

Plans, contrats, photos, soumissions, garanties et informations importantes au même endroit.

Rappels de garantie

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Historique de la propriété

Gardez la mémoire des travaux, suivis, corrections et interventions dès la livraison.

Note importante

Les informations de garantie affichées dans Alper sont fournies à titre d’aide au suivi. Elles ne remplacent pas les documents officiels, les contrats, les organismes de garantie, les lois applicables ou les conseils professionnels.

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